Michèle Hazebroucq


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Hazebroucq (Michèle)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Cusset
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Hazebroucq (Michèle), épouse Carlier
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Cusset
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
suppleant
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Hazebroucq (Michèle), épouse Carlier
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Cusset
Remplace:
Mme Gabin
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
suppleant
nomination
19 Mai 199419/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.