Michèle Hazebroucq
Autre nom possible de la personne recherchée:
Michèle Carlier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Hazebroucq (Michèle)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Cusset
Groupe:
Tribunal de grande instance de Cusset
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Cusset
"
JORFTEXT000019454732
(source JORF)
nomination
10 Septembre 2008
10/09/2008
De:
Hazebroucq (Michèle), épouse Carlier
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Cusset
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Cusset
cour_appel
=
"
Riom
"
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Cusset
"
suppleant
JORFTEXT000000380793
(source JORF)
nomination
17 Décembre 1996
17/12/1996
De:
Hazebroucq (Michèle), épouse Carlier
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Cusset
Remplace:
Mme Gabin
Groupe:
Tribunal de grande instance de Cusset
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Cusset
"
suppleant
JORFTEXT000000548799
(source JORF)
nomination
19 Mai 1994
19/05/1994